Mentions légales

Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par la SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN. Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.

PROPRIETE ET EXPLOITATION 

Le présent site Internet est exploité par son propriétaire, la SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN – Société en Nom Collectif au capital de 1 000€  – RCS Versailles 443 780 861 – dont le siège social est situé : Immeuble Le Crystal, 6 rue Hélène Boucher 78280 Guyancourt, téléphone : 01 39 30 57 30.

Le prestataire d’hébergement assurant le stockage direct et permanent est la société :  ALWAYSDATA  – 62 rue tiquetonne 75002 Paris – contact@alwaysdata.com

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations qui vous concernent, dont certaines sont obligatoires et d’autres facultatives, sont destinées exclusivement à la SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN. Notre collecte de données est enregistrée auprès de la C.N.I.L. sous la déclaration  n°1240325.

Conformément aux dispositions de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la Loi « Informatique et libertés »).

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail à info@chateau-cassan.com ou à l’adresse suivante : SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN – Service Communication – 34320 Roujan

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site chateau-cassan.com à des fins autres que strictement privées sont interdites en l’absence d’autorisation préalable écrite de la SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN.

Les textes diffusés sur ce site sont la propriété de la Société SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN et ne peuvent en aucun cas être, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de la SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN.

 

LIENS HYPERTEXTES

La SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN met à votre disposition des liens hypertexte vers d’autres sites Internet. La SNC CHATEAU ABBAYE DE CASSAN ne vérifie toutefois pas la licéité du contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable des prestations ou informations fournies sur ces sites.