Mentions légales
1. Présentation du site
La Snc CHATEAU ABBAYE de CASSAN, Société en Nom Collectif au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS Versailles sous le numéro 443 780 861, dont le siège social est situé : 6 rue Hélène Boucher – Immeuble le Crystal – 78280 Guyancourt.
Code APE : 9103Z – N° TVA INTRA : FR38443780861
La Directrice de la publication est Nathalie Augereau, contact : naugereau@chateau-cassan.com
La Déléguée à la Protection des données [DPO] est également Nathalie Augereau, contact : naugereau@chateau-cassan.com
Hébergeur
Le site Internet est hébergé par ALWAYSDATA.
La société ALWAYSDATA, SARL dont le siège social est sis 91 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 Paris
SARL au capital de 200 000 Euros – RCS Paris 492 893 490
Crédits
Conception du site Internet
La conception du site Internet a été menée par L’agence Picteos SASU. contact@picteos.com
En cas de problème ou pour nous suggérer une amélioration : technique@picteos.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’éditeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par l’éditeur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Crédits photographiques : Château-Abbaye de Cassan, Emidio Castri, Hervé Berteaux, Hervé Leclair – Asphéries pour Qualité Sud de France, Serge Bonnet, Olivier Maynard.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité
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7. Gestion des données personnelles
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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